Auvergne-Rhône-Alpes · Ain

Historique du cadastre et mutations de parcelles à Prévessin-Moëns

Pas moins de 3 661 mutations foncières sont documentées à Prévessin-Moëns (01313) sur la période entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Prévessin-Moëns Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Prévessin-Moëns

3 661
Mutations
9 063
Habitants
3
Sections
12
km²
751
hab/km²
Ceintures urbaines
Densité

Sections cadastrales de Prévessin-Moëns

Code INSEE de la commune : 01313. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A013130A2 03755.6%
0B013130B1 29735.4%
0C013130C37010.1%
Total3 661100%

Évolution des mutations cadastrales à Prévessin-Moëns

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

57
1990
67
1991
48
1992
22
1993
55
1994
21
1995
2510
1996
51
1997
21
1998
41
1999
23
2000
26
2001
34
2002
36
2003
33
2004
24
2005
30
2006
32
2007
47
2008
26
2009
45
2010
30
2011
24
2012
14
2013
22
2014
21
2015
37
2016
75
2017
43
2018
22
2019
21
2020
27
2021
35
2022
26
2023
25
2024
27
2025
5
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199057
199167
199248
199322
199455
199521
19962 510
199751
199821
199941
200023
200126
200234
200336
200433
200524
200630
200732
200847
200926
201045
201130
201224
201314
201422
201521
201637
201775
201843
201922
202021
202127
202235
202326
202425
202527
20265

Comment retrouver une ancienne parcelle à Prévessin-Moëns ?

Située dans le département du Ain (23 communes de plus de 5 000 habitants, 56 053 mutations cadastrales au total), en région Auvergne-Rhône-Alpes, la commune de Prévessin-Moëns s'étend sur 12 km² avec une densité de population de 751 hab/km² (Ceintures urbaines). Le cadastre de Prévessin-Moëns recense 3 661 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 3 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire significative.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Prévessin-Moëns, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 3 661 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Prévessin-Moëns peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Prévessin-Moëns, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 3 661 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Prévessin-Moëns : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Prévessin-Moëns

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Prévessin-Moëns : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 01313-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Prévessin-Moëns

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Prévessin-Moëns

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Prévessin-Moëns ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 01313, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Prévessin-Moëns ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Prévessin-Moëns, notre moteur analyse les 3 661 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Prévessin-Moëns ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (01313), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Prévessin-Moëns ?

3 661 mutations cadastrales sont enregistrées à Prévessin-Moëns depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Prévessin-Moëns ?

Prévessin-Moëns dispose de 3 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (01313 + section).

Combien coûte une recherche pour Prévessin-Moëns ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Prévessin-Moëns ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Prévessin-Moëns.

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