Pays de la Loire · Loire-Atlantique

Historique du cadastre et mutations de parcelles à Saint-Sébastien-sur-Loire

11 817 mutations cadastrales ont été enregistrées sur le territoire de Saint-Sébastien-sur-Loire (44190) entre 1987 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Saint-Sébastien-sur-Loire Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Saint-Sébastien-sur-Loire

11 817
Mutations
28 283
Habitants
4
Sections
12
km²
2 411
hab/km²
Grands centres urbains
Densité

Sections cadastrales de Saint-Sébastien-sur-Loire

Code INSEE de la commune : 44190. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A441900A6 04051.1%
0B441900B4 85241.1%
0C441900C6645.6%
0D441900D6635.6%
Total11 817100%

Évolution des mutations cadastrales à Saint-Sébastien-sur-Loire

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1987 et 2026.

188
1987
141
1988
167
1989
155
1990
94
1991
91
1992
150
1993
65
1994
82
1995
76
1996
79
1997
139
1998
4564
1999
4658
2000
39
2001
44
2002
47
2003
53
2004
67
2005
68
2006
43
2007
58
2008
70
2009
99
2010
66
2011
77
2012
43
2013
85
2014
65
2015
67
2016
95
2017
59
2018
53
2019
67
2020
82
2021
57
2022
84
2023
36
2024
45
2025
1
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
1987188
1988141
1989167
1990155
199194
199291
1993150
199465
199582
199676
199779
1998139
19994 564
20004 658
200139
200244
200347
200453
200567
200668
200743
200858
200970
201099
201166
201277
201343
201485
201565
201667
201795
201859
201953
202067
202182
202257
202384
202436
202545
20261

Comment retrouver une ancienne parcelle à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

Située dans le département du Loire-Atlantique (64 communes de plus de 5 000 habitants, 335 418 mutations cadastrales au total), en région Pays de la Loire, la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire s'étend sur 12 km² avec une densité de population de 2 411 hab/km² (Grands centres urbains). Le cadastre de Saint-Sébastien-sur-Loire recense 11 817 mutations cadastrales entre 1987 et 2026, réparties sur 4 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire très importante.

Propriétaire, héritier ou professionnel de l'immobilier à Saint-Sébastien-sur-Loire ? Notre moteur de recherche reconstitue l'arbre généalogique de n'importe quelle ancienne parcelle en exploitant les 11 817 enregistrements de fusions, divisions et modifications cadastrales. Retrouvez une parcelle disparue suite à un remembrement ou un lotissement. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Saint-Sébastien-sur-Loire peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Les mutations cadastrales de Saint-Sébastien-sur-Loire (44190) documentent chaque évolution du parcellaire communal : changements de propriétaires lors de ventes ou successions, divisions de terrains en lots constructibles, fusions de parcelles adjacentes, ou encore modifications de numéros cadastraux suite à un remembrement. Au total, 11 817 mutations sont indexées, issues des fichiers DFI de la Direction Générale des Finances Publiques, pour permettre de reconstituer la généalogie foncière de chaque bien immobilier et de retrouver une ancienne parcelle même si elle n'existe plus sous son numéro d'origine.

Ce que vous pouvez découvrir

  • Les parcelles mères dont découle votre terrain actuel à Saint-Sébastien-sur-Loire
  • Les parcelles filles issues de divisions ou lotissements
  • Les dates précises de chaque mutation cadastrale (vente, succession, donation)
  • La géolocalisation des parcelles disparues sur une carte interactive
  • L'historique complet des fusions et créations de parcelles

Un moteur de recherche performant pour Saint-Sébastien-sur-Loire

Notre base de données couvre plus de 5 millions de mutations foncières sur toute la France, extraites des fichiers DFI de la DGFiP. Pour Saint-Sébastien-sur-Loire (44190), le moteur d'HistoriqueParcelle.fr analyse les 11 817 enregistrements pour identifier chaque parcelle mère, chaque division, chaque fusion et chaque changement de propriétaire. Idéal pour retrouver une parcelle disparue ou reconstituer l'historique d'un terrain.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 44190-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Saint-Sébastien-sur-Loire

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Saint-Sébastien-sur-Loire

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 44190, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Saint-Sébastien-sur-Loire, notre moteur analyse les 11 817 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (44190), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

11 817 mutations cadastrales sont enregistrées à Saint-Sébastien-sur-Loire depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

Saint-Sébastien-sur-Loire dispose de 4 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (44190 + section).

Combien coûte une recherche pour Saint-Sébastien-sur-Loire ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Saint-Sébastien-sur-Loire.

Découvrez aussi l'historique des parcelles dans le Loire-Atlantique